La Fondation Notre Dame est reconnue d’utilité publique depuis 1992 et autorisée depuis 2008 à abriter sous son égide des fondations familiales et personnelles. Aujourd’hui, 38 fondations abritées bénéficient de son expertise.
Gestion comptable, financière, administrative, logistique
La Fondation Notre Dame assure la gestion comptable, financière et administrative des fondations qu’elle abrite. Elle prend en charge les formalités réglementaires, le suivi juridique, les placements financiers, etc. pour leur permettre de se consacrer entièrement à leur mission.
Elle propose aussi aux fondations privées un appui logistique, apporte son soutien à l’organisation de manifestations ou événements et peut conseiller les fondateurs sur le choix des projets à soutenir.
Les fondations sous égide sont très variées par leur mission, par leur taille et par les moyens dont elles disposent. Organisation à taille humaine, la Fondation Notre Dame sait répondre par un accompagnement et des conseils sur mesure aux problématiques et aux besoins de chaque fondation abritée.
Gestion des dons, des libéralités, des revenus immobiliers
La Fondation Notre Dame permet à ses fondations sous égide de recevoir :
- les dons (impôt sur le revenu, IFI, sur le patrimoine),
- les dons sur successions,
- les donations temporaires d’usufruit, les donations de stocks options,
- les legs et transmission d’assurance-vie,
- le patrimoine de rapport.